CHATEAU SOUSSAC
Présentation de la marque CHATEAU SOUSSAC
Déposée le 8 février 1988 par la société CHEER CHANCE LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU SOUSSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU SOUSSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1449326.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU SOUSSAC arrivera à expiration en date du 8 février 2028.
CHEER CHANCE LTD a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2007 n°2353882 - Publication au BOPI 2007-10-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-28
Inscription le 22 juin 1998 - Recours en restauration n°256863 - Publication au BOPI 1998-06-22
Inscription le 13 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°443639 - Publication au BOPI 2006-11-13
Inscription le 2 juillet 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°257485 - Publication au BOPI 1998-07-02
Inscription le 13 novembre 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°443638 - Publication au BOPI 2006-11-13
Renouvellement sans limitation n°2118237 - Publication au BOPI 1998-35
Inscription le 8 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616127 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-08
Inscription le 23 janvier 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°715594 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-23
Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2017 n°2659910 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2017-09-22